André Jover


De: Jover (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000000229828(source JORF)
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jover (André)
avec 1 an 1 mois 17 jours
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au 10e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000400915(source JORF)
intégration
28 Mai 200028/05/2000
De: Jover (André)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000762610(source JORF)
titularisation
11 Novembre 199911/11/1999
De: André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visa prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
10 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000567680(source JORF)
habilitation
12 Juillet 199712/07/1997
De: André Jover
agent contractuel
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
8 avril 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200249(source JORF)
habilitation
10 Avril 199710/04/1997
De: André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
8 avril 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200249(source JORF)
habilitation
10 Avril 199710/04/1997
De: André Jover
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
6 août 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000194272(source JORF)
habilitation
08 Août 199608/08/1996
De: André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
6 août 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000194272(source JORF)
habilitation
08 Août 199608/08/1996
De: André Jover
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret du
5 septembre 1995
susvisé modifiant le décret du
13 janvier 1947
susvisé
Groupe:
27 décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000191202(source JORF)
habilitation
29 Décembre 199529/12/1995
De: André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret du
5 septembre 1995
susvisé modifiant le décret du
13 janvier 1947
susvisé
Groupe:
27 décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000191202(source JORF)
habilitation
29 Décembre 199529/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.