André Jover
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jover (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut
=
"
2003-09-01
"
a_sa_demande
secretaire_affaires_etrangeres
=
"
Général
"
depart_retraite
JORFTEXT000000229828
(source JORF)
admission
08 Juillet 2003
08/07/2003
De:
Jover (André)
avec 1 an 1 mois 17 jours
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au 10e échelon
date_debut
=
"
2000-01-01
"
corps
=
"
Secrétaires des affaires étrangères
"
secretaire_affaires_etrangeres
=
"
Général
"
JORFTEXT000000400915
(source JORF)
intégration
28 Mai 2000
28/05/2000
De:
Jover (André)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut
=
"
1999-01-01
"
corps
=
"
Secrétaires adjoints des affaires étrangères
"
secretaire_affaires_etrangeres
=
"
Général
"
JORFTEXT000000762610
(source JORF)
titularisation
11 Novembre 1999
11/11/1999
De:
André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visa prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
10 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000567680
(source JORF)
habilitation
12 Juillet 1997
12/07/1997
De:
André Jover
agent contractuel
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
8 avril 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200249
(source JORF)
habilitation
10 Avril 1997
10/04/1997
De:
André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
8 avril 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200249
(source JORF)
habilitation
10 Avril 1997
10/04/1997
De:
André Jover
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
6 août 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000194272
(source JORF)
habilitation
08 Août 1996
08/08/1996
De:
André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
6 août 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000194272
(source JORF)
habilitation
08 Août 1996
08/08/1996
De:
André Jover
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret du
5 septembre 1995
susvisé modifiant le décret du
13 janvier 1947
susvisé
Groupe:
27 décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000191202
(source JORF)
habilitation
29 Décembre 1995
29/12/1995
De:
André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret du
5 septembre 1995
susvisé modifiant le décret du
13 janvier 1947
susvisé
Groupe:
27 décembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000191202
(source JORF)
habilitation
29 Décembre 1995
29/12/1995